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SOLUTION MECENUS

La solution www.mecenus.com (ci-après la « Solution ») est éditée et exploitée par la société MESCENES PRODUCTIONS, société par actions simplifiée, au capital de 2 000 euros, immatriculée au RCS de Poitiers sous le numéro 980 633 705, dont le siège social est situé 25 rue René Descartes 86000 Poitiers.

Adresse email de contact : contact@mecenus.com

Numéro de TVA intracommunautaire : FR58980633705.

Le directeur de la publication est Anne JORDAN.

Hébergement

La Solution et les services de la société MESCENES PRODUCTIONS sont hébergés par la société OVH.

Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Numéro de téléphone de l’hébergeur : 1007

Conception de la Solution : TATHTYS – Mathys BERNARD

 

Droits de propriété intellectuelle de LA SOLUTION

La Solution est la propriété pleine et entière de la société MESCENES PRODUCTIONS. 

Tant la structure générale de la Société (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société MESCENES PRODUCTIONS et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle. 

L’utilisation de tout ou partie de la Solution, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur la Solution sont la propriété exclusive de la société MESCENES PRODUCTIONS ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers la Solution ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société MESCENES PRODUCTIONS, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif. 

Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers la Solution ne sont pas sous le contrôle de la société MESCENES PRODUCTIONS. 

Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société MESCENES PRODUCTIONS et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites. 

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de la Solution en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société MESCENES PRODUCTIONS. 

La société MESCENES PRODUCTIONS est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu de la Solution.

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